Mentions Légales

Editeur

La Mauges Association, 65 rue de la Lime Beaupréau 49600 Beaupréau-en-Mauges

Création du site

CYLAOS ICT
Licence CYCLOS 4 PRO 
2 A rue Amiral Lhermitte 50200 Coutances
www.cylaos.com

Hébergement

Odoo
https://www.odoo.com/fr_FR/page/about-us
https://www.odoo.com/fr_FR/privacy 

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de l'Association. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de l'Association dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l'Association est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter l' Association.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique ou via un formulaire. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations liés aux demandes ou aux prestations réalisées par l' Association. L' Association conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 1 an maximum. Les adresses électroniques collectées ne font l’objet d’aucune cession à un tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés » précitée et du Règlement européen sur la protection des données, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ou d’opposition à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des données à l’adresse suivante : lamauges49@gmail.com

Vous pouvez également faire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr

Ce site utilise des cookies

Les cookies sont des fichiers stockés sur votre ordinateur par les sites web que vous visitez et contiennent des informations telles que vos préférences de navigation ou votre statut de connexion.

Lorsque vous vous connectez à notre site, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix, à installer des cookies dans votre terminal nous permettant de reconnaître le navigateur de votre terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Les cookies que nous émettons sont utilisés à des fins d’établir des statistiques de fréquentation anonymes de notre site afin d’améliorer l’intérêt de nos contenus et l’ergonomie de nos services. Ils ne recueillent pas d’informations nominatives vous concernant et ne servent pas à vous adresser de la publicité ciblée.

Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez vous opposer à l’enregistrement du Cookie sur votre navigateur.